Pascal Renaud


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascal Renaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
nomination
01 Décembre 202101/12/2021
De: Renaud Pascal
Objet:
au grade de major
date_debut="2019-04-01"
promotion
16 Mai 201916/05/2019
De: Renaud Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Renaud, Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2016-12-01"
promotion
15 Février 201715/02/2017
De: Renaud Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Renaud Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Renaud, Pascal
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2012-12-01"
promotion
18 Avril 201318/04/2013
De: Renaud Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Renaud (Pascal, Michel)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Renaud (Pascal, Claude, Bernard)
lieutenant-colonel ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Renaud (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Médecine physique et de réadaptation
Concours de type II
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Renaud (Pascal, Robert, Paul)
inspecteur du Trésor ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Pascal Renaud
secrétaire général de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
pour la durée du mandat de ce conseil restant à courir
membres nommés
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Avril 199702/04/1997
De: Renaud (Pascal)
Objet:
membres titulaires de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
nomination
11 Mars 199711/03/1997
De: Renaud (Pascal)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Pascal Renaud
secrétaire général de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilées (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
membres nommés
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199502/12/1995
De: Renaud (Pascal, Claude, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Renaud (Pascal)
Objet:
membres titulaires de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Renaud (Pascal)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Renaud (Pascal)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Renaud (Pascal)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union des fédérations des fonctions publiques et assimilées C.F.D.T
Membre suppléant
Remplace:Mme Le Goff (Marie-José)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Renaud (Pascal)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires le plus représentative a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Renaud (Pascal)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Renaud (Pascal)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
23 Janvier 199323/01/1993
De: Pascal Renaud
secrétaire général adjoint de l'Union des fédérations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
membres nommés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_des_ministres
ecole
conseil_administration
nomination
06 Novembre 199106/11/1991
De: Renaud (Pascal, Claude, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Renaud (Pascal)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
a) Membres titulaires
Au titre de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques, et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
17 Mars 199017/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.